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Calculateur de pénalités de retard

Pénalité journalière, plafond et montant appliqué selon le montant du marché et les jours de dépassement.

Marché & retard

Montant du marché (MAD) montant initial éventuellement modifié par avenants

Jours calendaires de retard

Taux journalier (‰) usuel : 1 ‰ / jour

Plafond des pénalités (%) selon CCAG-T / CPS — généralement 8 à 10 %

Pratique usuelle des marchés de travaux marocains : pénalité de 1 ‰ (un pour mille) du montant du marché par jour calendaire de retard, plafonnée à un pourcentage du montant du marché fixé par le CCAG-T et le CPS (généralement 8 à 10 %). Atteindre le plafond peut justifier la résiliation. Référez-vous impérativement à votre CPS.

Pénalité appliquée

—

— % du marché

Pénalité journalière—

Pénalité brute (jours × taux)—

Plafond des pénalités—

Jours avant d’atteindre le plafond—

Plafond atteint ?—

Anticipez les retards avant qu’ils ne coûtent

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Ce calcul est intégré à MAB ERP

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